Ce rapport propose une lecture du système de la gouvernance mondiale du climat, tel qu’il s’est progressivement développé depuis le début des années 1990. Suite à un survol des principales étapes de la mise en place de ce système et des résultats des dernières conférences internationales, il décrira brièvement l’application de la lutte aux changements climatiques au Québec. Des exemples de mécanismes découlant des accords internationaux et mis au point par des acteurs, privés et publics, seront également présentés. Enfin, le rapport abordera les perspectives d’avenir. . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1. La mise en place initiale du régime climatique et les derniers développements
1.1 Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC)
1.2 Le Protocole de Kyoto
1.3 Le Plan d’action de Bali
1.4 La Conférence de Copenhague
1.5 Les Accords de Cancún
1.6 La Conférence de Durban
2. Application des traités sur le climat au Québec
2.1 Implication dans diverses organisations
3. Un aperçu de quelques mécanismes
3.1 L’échange des quotas d’émission et les marchés du carbone
4. Divers exemples d'acteurs
4.1 Le Réseau Action Climat
4.2 Le Forum des grandes puissances économiques (FGPE) sur l’énergie et le climat
4.3 Gouvernements locaux pour le développement durable/ICLEI–Local Governments for Sustainability
4.4 Réseau des Gouvernements Régionaux pour le Développement durable/Nrg4SD - Network of Regional
Governments for Sustainable Developement
4.5 World Business Council for Sustainable Development - WBCSD
4.6 IPIECA
5. Perspectives
5.1 Les approches sectorielles
5.2 Les positions des États
Rapport 10 - L'émergence de l'économie verte : quel rôle pour les acteurs publics?
En jetant les bases d’une économie mondiale axée sur le développement durable, l’économie verte se veut une réponse à de nombreux défis contemporains. Ce rapport explore la notion d’économie verte et cherche à en préciser la nature et la portée. Il présente ses principales caractéristiques et le rôle déterminant des politiques publiques, notamment en ce qui concerne l’éducation et l’innovation. Cette étude se penche sur les modalités d’intervention qui s’offrent aux décideurs publics et fait état de certaines avancées réalisées en ce qui a trait à la mise en œuvre de cette nouvelle stratégie de développement. .. . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1. Du développement durable à l'économie verte
1.1 Définition
1.2 Une approche globale
2. Cinq secteurs d'intervention prioritaires
2.1 Capital naturel et ressources
2.2 Énergie
2.3 Modes de production et de consommation
2.4 Transports, planification territoriale et habitations
2.5 Finances et commerce
3. Les politiques publiques et le rôle des décideurs
3.1 Réorienter la trajectoire du développement
3.2 Favoriser la complémentarité des secteurs publics et privés
4. Différentes modalités d'intervention
4.1 La mesure du progrès
5. Mise en oeuvre
5.1 L'exemple des plans de relance
5.2 Un intérêt marqué malgré les craintes
L'industrie touristique est un important moteur de développement économique, qui génère des emplois et favorise l'investissement local. Le tourisme peut cependant aggraver certains problèmes environnementaux et accentuer la dégradation de l’environnement. Le tourisme durable, c’est-à-dire une industrie touristique qui applique les principes du développement durable, peut au contraire participer à la conservation des écosystèmes et de la biodiversité. À cet égard, l’écotourisme, une forme de tourisme durable basé sur l’observation des espaces naturels, constitue une avenue intéressante. Ce rapport présente le tourisme durable, en particulier l’écotourisme, et s’attarde sur son déploiement au Québec. La définition des concepts de tourisme durable et d’écotourisme précède l’analyse des liens entre le tourisme et l’environnement, ainsi que les impacts des changements climatiques. Le rapport explore ensuite les tendances mondiales au niveau des organisations internationales et de la demande touristique. Enfin, il traite des difficultés et des défis engendrés par le développement de ce créneau, avant de se pencher sur les avantages qu’il présente pour le Québec. . . .PDF
1. Qu’est-ce que le tourisme durable ?
1.1 Le développement durable
1.1.1 Le tourisme durable
1.2 L’industrie touristique et ses relations avec l’environnement
1.3 L’impact des changements climatiques
1.4 Un exemple concret de tourisme durable : l’écotourisme
2.Tendances mondiales
2.1 Soutien et promotion du tourisme durable et de l’écotourisme par les organisations internationales
2.2 La demande
2.3 L'offre
3. Un défi de coordination
3.1 Difficultés
3.2 Aménagement durable du territoire
3.3 L’implication des divers acteurs (opérateurs, société civile, citoyens)
3.4 Le rôle des gouvernements
3.5 Coordination gouvernementale
4. Avantages pour le Québec
4.1 Développement économique régional et local
Au cours des dernières années, l'envolée des prix du pétrole et les inquiétudes provoquées par les problèmes environnementaux, notamment les changements climatiques, ont favorisé les appels au remplacement des combustibles fossiles par des biocarburants. Plusieurs États ont mis en place des mesures de soutien au développement de ces carburants organiques. Ce rapport explore les enjeux associés à l'utilisation des « carburants verts ». Il présente d'abord une définition des différents types de biocarburants, puis effectue un survol des mesures de soutien mises en place par certains États pour favoriser ce type de production, de même que des arguments et justifications à la base de ces choix gouvernementaux. Il examine ensuite l'origine et la nature des débats soulevés, ces dernières années, autour de cette orientation privilégiée par quelques gouvernements. Enfin, le rapport aborde les perspectives de cette industrie. . . .PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1. Définitions et caractéristiques
1.1 Énergie renouvelable et bioénergie
1.2 Biocarburants
1.2.1 Éthanol de première génération
1.2.2 Biodiesel de première génération
1.2.3 Éthanol de deuxième génération
1.2.4 Biodiesel de deuxième génération
2. Politiques et programmes de soutien aux biocarburants
2.1 Les États-Unis
2.2 L'Union européenne
2.3 Le Brésil
2.4 Le Canada
2.5 Le Québec
3. Arguments des États à l'appui des politiques de soutien aux biocarburants
3.1 La sécurité énergétique
3.2 Le développement régional
3.3 Un créneau économique pour les pays en développement
3.4 La réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES)
4. Débats entourant la production et l'utilisation des biocarburants
4.1 L'utilisation des terres et le bilan réel des émissions de GES
4.2 La concurrence avec les cultures vivrières et les prix des denrées alimentaires
5. Commerce mondial des biocarburants
6. Perspectives
6.1 Projets d'élaboration de critères de durabilité et de certification
6.2 Développement de biocarburants de deuxième génération
6.3 Vers les biocarburants de troisième génération ?
Ce rapport explore le phénomène des migrations environnementales et climatiques. Il présente les liens entre les changements climatiques et la mobilité humaine, les effets appréhendés de ces changements sur les milieux naturels et la façon dont ils risquent d'influencer les migrations. Il traite des conséquences de ces déplacements sur les milieux de départ et d'accueil et présente quelques éléments concernant les responsabilités de la communauté internationale . . .
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Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Migrant ou réfugié?
1.1) Définition générale et catégories
2) Environnement, migrations et changements climatiques
2.1) Facteurs déterminants de la migration
2.2) Facteurs non climatiques ou la vulnérabilité des populations
2.3) Migration planifiée et migration forcée
2.4) facteurs d'attraction
3) Conséquences des migrations environnementales
3.1) Dans les milieux de départ
3.2) Dans les milieux d'accueil
4) Obligations de la communauté internationale
4.1) Initiatives récentes
4.2) Au Québec
Les accords de libre-échange incarnent l'instrument par excellence de la libéralisation du commerce. Pour certains, cette logique commerciale menace l'environnement. Pour d'autres, ces accords participent à la croissance économique des pays qui, par la suite, adoptent des normes environnementales plus rigoureuses. L'objectif de ce rapport consiste à décortiquer le régime environnemental de l'ALÉNA et tenter de voir si celui-ci est efficace dans la résolution des problèmes environnementaux, plus particulièrement dans l'atténuation des impacts du commerce dans la zone nord-américaine. Une première partie est consacrée à l'étude des dispositions environnementales de l'ALÉNA, du régime de l'ANACDE et du fonctionnement de la Commission de coopération environnementale. La deuxième partie traite du bilan environnemental plutôt mitigé de l'ALÉNA. Enfin, ce rapport propose une brève mise en contexte de la cohabitation difficile des activités commerciales et de la protection de l'environnement . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) L'ALÉNA et la protection de l'environnement
1.1) Les dispositions de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement
1.2) Rôle de la Commission de coopération en environnement (CCE)
2) Un bilan environnemental mitigé
3) Libre-échange et environnement : cohabitation difficile
3.1) Des théories qui favorisent l'opposition entre le commerce et l'environnement
3.2) La volonté des gouvernements comme facteur de réussite
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Fiche de lecture en lien avec le rapport 6
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (2007). L'environnement et les accords commerciaux régionaux, Groupe de travail conjoint sur les échanges et l'environnement, 259p.
Ce document très étoffé est l'un des premiers du genre à s'intéresser aux accords commerciaux régionaux et à l'environnement. Plus spécifiquement, les auteurs y présentent une analyse sur l'inclusion de plus en plus populaire des dispositions environnementales à l'intérieur des accords commerciaux régionaux (ACR), comme les accords de libre-échange et les unions douanières. Outre le processus complexe qui est nécessaire à l'inclusion d'un régime environnemental, les auteurs abordent les défis auxquels sont confrontés les États, ainsi que les motifs qui poussent certains d'entre eux à s'opposer aux dispositions environnementales dans un ACR . . . PDF
La gouvernance mondiale de l'environnement, telle qu'elle se présente actuellement, en demeurera-t-elle à ses balbutiements ? Loin de vouloir clore le débat actuel sur le sujet, ce rapport tente d'analyser le contexte international dans lequel tente de prendre forme une gouvernance de l'environnement renforcée et dynamique. De plus, l'auteure propose d'examiner les possibilités pour les États fédérés de participer à la gouvernance mondiale de l'environnement, et plus particulièrement du rôle du Québec, plutôt actif sur la scène régionale et internationale dans le domaine de l'environnement . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Une gouvernance négligée et inefficace
1.1) Une structure déficiente
1.2) Au coeur des débats : l'institutionnalisation des enjeux environnementaux
2) Un acteur aux multiples possibilités
2.1) Des niveaux d'intervention différenciés, mais complémentaires
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 5
Bontems, Philippe, Gilles Rotillon (2007). L'économie de l'environnement, Paris: La Découverte, Collection Repères, 119p.
Comprendre l'interaction entre l'économie et l'environnement est un enjeu non seulement national, mais également international. L'auteur de cet ouvrage tente de démontrer que mieux comprendre l'économie de l'environnement, permettrait de prendre de meilleures décisions quant vient le temps d'adopter de stratégies de protection des milieux naturels. Afin d'illustrer ses propos, l'auteur présente un certain nombre de causes de la dégradation environnementale et des raisons qui en découlent . . . PDF
Hempel, Lamont C (1996). Environmental Governance, The Global Challenge, Washington: Island Press, 275p.
Les problèmes globaux en environnement nécessitent une mise en commun des efforts et des pratiques des gouvernements en matière de protection de l'environnement. Face aux menaces climatiques, à la perte de diversités biologiques et à la déforestation, la gouvernance mondiale de l'environnement semble être un point de rencontre inévitable pour les États. L'auteur décortique ce type de gouvernance, tout en précisant qu'il faudra circonscrire les causes des menaces qui pèsent sur les écosystèmes et s'y attaquer sérieusement . . . PDF
Ce rapport a pour objectif de mettre en lumière la prise de conscience des problèmes environnementaux par les entreprises. Acteur de premier plan dans la protection de l'environnement, l'entreprise prend acte des responsabilités sociales et environnementales qui découlent de ses activités. Cependant, les défis que doivent relever les entreprises sont nombreux et le passage à l'acte pour articuler efficacement ces responsabilités est plutôt complexe . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) La prise de conscience des enjeux environnementaux par les entreprises : une question d'apparence ?
1.1) Origines et développement
1.2) De la responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise
1.3) Un virage important : l'adoption de la gestion environnementale
2) L'entreprise face aux problèmes globaux en environnement
2.1) Une approche globale qui fait appel à un nouveau cadre de référence ...
2.2) ... et qui affecte l'ordre du jour politique
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 4
Vaute, Loetitia, Marie-Paule Grevêche (2005), «Certification ISO 14001», Paris: AFNOR, 339 p.
Cet ouvrage présente le contexte dans lequel a pris forme la norme ISO 14001, mesure volontaire destinée aux entreprises et aux grandes industries. Les auteures proposent une explication détaillée du contexte de la norme ainsi que les dispositions relatives à son application à l'intérieur des entreprises . . . PDF
Laville, Élisabeth (2006), « L'entreprise verte, le développement durable change l'entreprise pour changer le monde », 2ième édition, Paris : Village mondial, 407p.
La responsabilisation sociale et environnementale des entreprises est au coeur de cet ouvrage dont l'objectif est de démontrer que l'acteur privé s'inscrit véritablement dans une nouvelle approche. Ce qui, selon l'auteure, ne peut être que bénéfique pour la société dans laquelle évoluent les entreprises, mais également pour la préservation des milieux naturels . . . PDF
Les enjeux entourant la protection de l'environnement ne sont plus exclusifs aux scientifiques et l'application de politiques publiques en matière de protection des milieux naturels, d'une part, et les effets de la mondialisation, d'autre part, interpellent d'autres acteurs comme le citoyen. La société civile se fait de plus en plus entendre quand vient le temps d'adopter des mesures de protection environnementale et lors de l'élaboration de projets à incidence environnementale, que ceux-ci soient privés ou publics. C'est dans cette mouvance que le présent rapport s'attarde à décortiquer la participation publique ainsi que son interaction avec les différents paliers gouvernementaux . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Une plus grande complexité?
2) Une participation publique en changement
2.1) Un acteur "mondialisé"
2.2) Le contexte canadien
2.3) Le contexte québécois
2.4) Un système qui favorise l'affrontement et l'indifférence
3) Des avenues possibles pour renforcer la participation
3.1) La participation publique passe-t-elle par les municipalités?
3.2) ... et le droit d'accès à l'information?
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 3
Neveu, Érik. Sociologie des mouvements sociaux. La Découverte, 1996, 132 pages.
Cet ouvrage explique de manière détaillée comment se définit le mouvement social et notamment la nouveauté dans ce phénomène lié à la prise de conscience de valeurs et de revendications différentes, comme celles liées à l'écologie . . . PDF
Siramy, Anne-Marie. Bonne gouvernance et environnement : incidences de la Convention d'Aarhus sur la démocratie participative. Étude documentaire réalisée pour l'association intercommunale agréée Val De Seine Vert, 2005, 42 pages.
Cette étude décrit de manière complète les droits et obligations de la Convention sur l'accès à l'information (dite Convention d'Aarhus) en matière d'environnement notamment sur l'implication du public dans le cadre du processus de décision et de l'accès à la justice. Cette étude prend exemple sur le processus français dans le cadre européen . . . PDF
La lutte aux changements climatiques interpelle tous les acteurs de la communauté internationale et pas seulement les gouvernements. La 11e Conférence des Parties à la Convention cadre sur les changements climatiques et la 1re Réunion des Parties au Protocole de Kyoto de novembre 2005 à Montréal (CP-11/RP-1) a permis de rappeler à l'ensemble de la communauté qu'il est non seulement nécessaire de s'adapter aux changements climatiques, mais qu'il faut plus particulièrement atténuer les émissions de gaz à effet de serre (GES). C'est dans ce contexte que le présent rapport amorce une analyse des impacts de la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto au Canada à partir des dimensions économique, politique et juridique . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Le Protocole de Kyoto : un instrument au service de l'économie?
1.1) Innover par de nouveaux outils : l'économie du carbone
2) L'application du Protocole de Kyoto et le régime juridique canadien
2.1) Un survol des traités internationaux sur la pollution atmosphérique
2.2) Le droit canadien et la difficile intégration des obligations du Protocole de Kyoto
3) Des politiques publiques en mutation
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 2
Emanuelli, Claude. Droit international public, Contribution à l'étude du droit international selon une perspective canadienne. Montréal : 2e Édition, Wilson et Lafleur, La Collection Bleue, 2004.
Cet ouvrage analyse le droit international public dans une perspective canadienne. Le chapitre consacré au droit de l'environnement comprend trois sections qui abordent successivement la réglementation internationale de l'environnement, les approches sectorielle et globale de cette réglementation et enfin les sources et les normes relatives à la protection de l'environnement . . . PDF
Gabus, André. L'économie mondiale face au climat, à responsabilités accrues, opportunités nouvelles. Dunkerque : Innoval ; Paris : L'Harmattan, 2003.
Cet ouvrage aborde les moyens qui peuvent être déployés, autant sur le plan national qu'international, pour lutter contre les effets des changements climatiques. L'auteur porte une attention particulière aux contraintes et aux opportunités qu'engendre la mise en oeuvre de mesures pour diminuer les gaz à effet de serre (GES) pour le secteur de l'économie et pour le développement des nouvelles technologies . . . PDF
Lonergan, Steve. The Human Challenges of Climate Change, dans Coward Harols et Andrew J. Weaver. Hard Choice, Climate Change in Canada. Waterloo: Wilfrid Laurier University Press, 2004.
Cet ouvrage fait le constat que les changements climatiques liés aux activités humaines ont été rapides. Cette observation amène l'auteur à analyser deux types d'activités qui ont contribué fortement à l'augmentation des gaz à effet de serre (GES) . . . PDF
L'environnement représente actuellement un enjeu majeur dans le monde. L'approche en est d'autant plus complexe que les interprétations sont diverses de part la multiplicité des acteurs qui sont au coeur de ce sujet. Le présent rapport va aborder le sujet de l'environnement comme base d'étude en exposant les théories qui appuieront l'analyse de l'impact de la mondialisation sur l'environnement au Québec et sur les politiques publiques . . . PDF
Voici les points abordés dans ce rapport :
1) Mondialisation et environnement
1.1 ) Définition en tant que phénomène
1.2) Définition en tant qu'objet de politiques publiques
1.3) L'environnement sous influence
2) Les impacts de la mondialisation sur l'environnement au Québec
2.1) L'environnement au Québec
2.2) Des dimensions incontournables
2.3) Hypothèses ou outils d'analyse des politiques environnementales au Québec
3) Des axes de recherche à privilégier
3.1) Le commerce régional et international et la protection de l'environnement
3.2) La gestion de l'environnement et la gestion environnementale : deux concepts complémentaires
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Fiches de lecture en lien avec le rapport 1
Gendron, Corinne. La gestion environnementale et la norme ISO 14001. Montréal : Les Presses de l'Université de Montréal, 2005.
Cet ouvrage aborde la notion d'environnement sous l'angle de la norme ISO 14001 avec la prise de conscience par l'industrie des impacts de leurs activités sur l'environnement . . . PDF
Larue, Corinne. Analyser les politiques publiques d'environnement. Paris : L'Harmattan, 2000.
Cet ouvrage présent de manière détaillée l'élaboration des politiques publiques en matière d'environnement . . . PDF
Le Prestre, Philippe. Protection de l'environnement et relations internationales, les défis de l'écopolitique mondiale. Paris : Armand Colin, 2005.
Cet ouvrage aborde la dimension politique de la coopération internationale en environnement. Le terme usité par l'auteure est "écopolitique internationale" . . . PDF